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Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité

Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2012 et 2013

Le rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable présente une synthèse des audits menés en 2012 et 2013 dans douze départements français sur la mise en oeuvre des politiques communautaires de l'eau et de la biodiversité. Il concerne la directive cadre sur l'eau, la directive sur les eaux résiduaires urbaines, la directive nitrates et la directive sur la biodiversité (habitats et oiseaux).



Auteur : BOIZARD Pascal
Editeur : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Année : 2015
Date de remise : Décembre 2014
64 pages

Publié le 27/02/2015




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