Introduction au droit de l’eau

Le droit de l'eau présente la caractéristique, comme la ressource, d'imprégner la plupart des domaines du droit. Intégré de manière substantielle au droit de l'environnement, le droit de l'eau constitue de plus en plus un sujet de formation en lui-même, au carrefour des préoccupations d'environnement, sociales, de santé, mais aussi d'économie. Ce droit intéresse tous les acteurs de la société. 

Cet ouvrage synthétique permet à tous ceux qui sont concernés par les questions de l'eau, les techniciens, professionnels, formateurs, étudiants... etc., de disposer de l'essentiel du droit français de l'eau, présenté dans son contexte international et européen. Il constitue une véritable synthèse, permettant aussi, par son référentiel, un réel approfondissement.

L'ouvrage présente l'essentiel du droit français de l'eau : ses enjeux et ses évolutions, le cadre d'intervention (le statut de l'eau, les acteurs), les instruments d'intervention (planifications,­ contrats),­ les­ contrôles­ des­ activités­ et­ les polices, l'eau destinée à la consommation humaine et l'assainissement,­l'eau­ et ­les­­ finances ­publiques­ y ­compris­ la ­fiscalité, ­les ­contrôles,­ les sanctions ­et ­le ­contentieux­ de­ l'eau dans sa diversité.

La présentation et les analyses développées contribuent ainsi à informer, éclairer et permettre au lecteur d'appréhender comment notre société structure ses politiques publiques sur un élément essentiel à la vie et à la plupart des activités humaines : l'eau.

Professeur des Universités en Droit Public, Bernard Drobenko est l'auteur de plusieurs ouvrages et nombreux articles dans le domaine du droit de l'environnement, du droit de l'eau et du droit de l'urbanisme

Publié le 09/10/2014