Petit déjeuner sur la modernisation du droit de l'environnement

Le gouvernement a récemment lancé plusieurs chantiers qui visent à une modernisation et une simplification du droit de l'environnement, notamment au sein du Conseil national de la transition écologique (CNTE), et à travers le projet de loi Macron. Dès lors, comment parvenir à simplifier le droit de l'environnement tout en conservant un haut degré d'exigence environnementale ?

"La modernisation du droit environnemental "

Petit-déjeuner AFITE - Décider Ensemble
Mercredi 15 avril 2015, de 8 heures à 10 heures

A travers cet évènement nous reviendrons sur la nécessité de concilier démocratie participative et simplification législative face aux enjeux que soulève la loi « Macron ».

Cet évènement sera présidé par Serge Grouard (député-maire d'Orléans, vice-président de Décider ensemble) et Alain Rousse (président de l'Afite).

Interviendront à ce petit-déjeuner : 

• Jean-Pierre Boivin, avocat à la cour, directeur scientifique du " Bulletin du droit de l'environnement industriel " ;
• François-Nicolas Boquet, directeur environnement à l'Afep ;
• Brigitte Chalopin, présidente de la Compagnie nationale des commissaires enquêteurs ;
• Jean-Pierre Duport, ?préfet honoraire, président du groupe de travail du CNTE visant à l'évolution des régimes d'autorisation vers un permis environnemental unique à horizon 2016 ;

Il se déroulera le mercredi 15 avril 2015, de 8 heures à 10 heures, salons de la Questure du Palais Bourbon, 130 rue de l’Université – 75007 Paris.

Publié le 03/03/2015