Pollution de l'air : le coût de l'inaction
Rapport de Mme Leila AÏCHI, fait au nom de la CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Créée le 11 février 2015 et composée de sénateurs représentant l'ensemble des groupes politiques du Sénat, la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air souhaite dresser un constat objectif sur la question de l'impact économique et financier de la pollution de l'air et trouver des solutions acceptables par tous et porteuses d'un développement économique durable.
Les travaux de la commission d'enquête ont débuté le 19 mars 2015. Les chercheurs, les ONG, les autorités publiques mais aussi les entreprises des secteurs concernés par la pollution de l'air ont été auditionnés.
La commission d'enquête a rendu public son rapport le mercredi 15 juillet 2015.
Ce rapport présente des propositions dans quatre domaines : la recherche et le calcul du coût économique et financier de la pollution de l'air, les normes destinées à lutter contre la pollution, l'innovation, la formation, l'information et l'aide à la décision.
Auteur : Leila AÏCHI Editeur : Sénat Année : 2015 |
Rapport N° 610 tome 1 (2014-2015) de Mme Leila AÏCHI, fait au nom de la CE coût économique et financier de la pollution de l'air, déposé au Sénat le 8 juillet 2015 |
Publié le 21/07/2015
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