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Ils soutiennent l'AFITE
Commission " Sites et sols Pollués " (SSP) de l'AFITE
Président : Leïla DURIN
Vice-président :
Relais AFITE : Yves Bouhier
Objectifs
Organiser des débats sur des thèmes d'actualité ou sur des problématiques transverses, en vue d'assurer les échanges entre experts et managers sur des sujets précis, par des interventions de personnalités.
Un dialogue doit être instauré avec les élus locaux, les maires en particulier, dont la responsabilité a été augmentée, notamment avec la loi « Bachelot » et qui se sentent démunis dans la gestion de ces sites anciens en voie d'être reconverti ou posant un réel problème sanitaire.
Ainsi le rôle de cette commission de l'AFITE est clairement orienté vers un élargissement des débats, d'une part en direction des aménageurs et de toute la profession concernée par le renouvellement urbain, ainsi qu'un rapprochement vers les élus.
Organisation et Fonctionnement
La Commission se réunit à raison de trois à quatre fois par an à Paris.
Lors de chaque réunion, une personnalité est invitée à débattre sur le sujet présélectionné.
Thèmes abordés
De nombreux thèmes avaient été sélectionnés lors d'une réunion précédente :
· Faire se rencontrer des publics très différents et faire le pont avec les représentants des élus.
· Favoriser le retour d'expériences BET / maitres d'ouvrages : Beaucoup de retours d'industriels ou collectivités avec un message sur l'« insécurité technique » ! Une trop grande incertitude est souvent dénoncée pour le chiffrage d'un projet de réhabilitation. Comment y remédier ?
· Régler les problèmes de compétences des intervenants et donc de la formation ; comment assurer la qualité des expertises ; un agrément est souhaitable mais est ce suffisant ? et quel standard pour cet agrément. Assurer le lien transversal avec normes, accréditation, ...
· Réduire les incertitudes dans les résultats des prestations d'étude ; Assurer la sécurité et la fiabilité des prestations, passe par le nécessité de bien définir les objectifs des études et de bien se référer aux guides existants.
· Contribuer a mieux définir certaines missions : ex. AMO pour les intervenants publics, pour définir un cahier des charges. Conflit d'intérêt entre différentes missions d'AMO et bureau d'études, sociétés de travaux, contrôle indépendant pendant les travaux. Le maître d'ouvrage a encore trop tendance à prendre le moins disant.
· Comment diffuser efficacement l'information, développer la pédagogie ad hoc, affiner la présentation des sujets en prenant en compte la perception qu'en a le public. Comment communiquer avec les journalistes lorsque cela est nécessaire et trouver un compromis entre devoir de transparence et la nécessité de réserve pour éviter toute dramatisation
Activités de l'Afite
L'AFITE propose à ses adhérents de découvrir, jeudi 6 juillet 2023 de 15h00 à 17h00, la centrale photovoltaïque TotalEnergies de Villers-Saint-Paul dans l'Oise, implantée sur les anciens bassins de lagunages qui ont servi de stockage interne pour la plate-forme chimique de Villers-Saint-Paul jusqu'en 1998.
La Commission "Sites et Sols Pollués" de l'AFITE organise le mardi 21 juin 2022 un petit déjeuner au Palais du Luxembourg avec Gisèle Jourda, Sénatrice de l'Aude, Rapportrice de Commission d'enquête du Sénat sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et auteure d'une proposition de loi visant à refonder la politique de gestion et de protection des sites et sols pollués en France.
La Commission Sites et Sols Pollués de l'AFITE, sous la présidence de Renaud AVOCAT organise le 8 mars prochain une matinale sur l'application du principe pollueur-payeur dans le domaine des sols pollués et les modalités de recherche du responsable d'une pollution.
La commission « Sites et Sols Pollués » de l'AFITE, sous la Présidence de Renaud AVOCAT, a organisé un webinaire sur le thème du phytomanagement des Sites et Sols Pollués, le 23 octobre 2020 avec l'intervention Yann THOMAS co-fondateur et gérant de Microhumus et Gaylord MACHINET, directeur technique études de Microhumus.
Reservé adhérentsLa commission « Sites et Sols Pollués » de l'AFITE, sous la Présidence de Renaud AVOCAT, propose à ses membres un webinaire sur le thème du phytomanagement des SSP le 23 octobre prochain à 14 heures avec l'intervention de représentants de la société Microhumus.
Reservé adhérentsLa commission Sites et Sols Pollués de l'AFITE, sous la Présidence de Renaud AVOCAT, a organisé le 26 juin 2020 un webinaire sur le thème de la transition entre le plan de gestion et le plan de conception des travaux, dans le cadre de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués avec deux intervenants de Ginger Burgeap : Sylvain PETIT, directeur activité Eau et Sols Industrie et Ingrid HAMON, directrice Activité Sites et Sols Pollués.
Reservé adhérentsLa Commission Sites et Sols Pollués de l'AFITE, s’est réunie sous la présidence de Renaud AVOCAT le vendredi 11 octobre 2019 à Paris sur le thème du « Développement de nouvelles technologies pour le traitement in-situ de polluants émergents : de l'échelle laboratoire à la commercialisation en passant par les phases pilotes ».
Reservé adhérentsL'AFITE organise, le 23 janvier 2020 à Paris, un colloque ayant pour objet de dresser un état des lieux de la reconversion des sites pollués et de présenter les perspectives d'évolution de ce secteur d'activité.
Une matinale organisée le 13 mars 2019 par la Commission Sites et Sols Polluées de l'AFITE proposait de faire le point sur les évolutions apportées par les nouvelles versions des normes NF X 31-620 sur les prestations de services relatives aux sites et sols pollués (publiées en décembre 2018) et NF X 31-614 et 615 relatives aux méthodes de détection, de caractérisation et de surveillance des pollutions en nappe (publiées en décembre 2017).
Reservé adhérentsÀ la veille du centenaire de la Guerre 14-18, l'AFITE organisait un petit déjeuner d'informations sur la question des pollutions pyrotechniques liées aux faits de guerre, le vendredi 9 novembre 2018, au Palais du Luxembourg, sous le parrainage de M. Jérôme Bignon, Sénateur de la Somme.
Reservé adhérentsLa Commission Sites et Sols Polluées de l’AFITE propose de faire le point, le 13 mars 2019 à Paris, sur les évolutions apportées par les nouvelles versions des normes NF X 31-620 sur les prestations de services relatives aux sites et sols pollués et NF X 31-614 et 615 relatives aux méthodes de détection, de caractérisation et de surveillance des pollutions en nappe.
À la veille du centenaire de la Guerre 14-18, l'AFITE organise un petit déjeuner d'informations sur la question des pollutions pyrotechniques liées aux faits de guerre, le vendredi 9 novembre prochain, au Palais du Luxembourg, sous le parrainage de M. Jérôme Bignon, Sénateur de la Somme.
La Commission sites et sols pollués de l'AFITE recevait, le 8 juin 2018, à Paris, Olivier Sibourg, Co-fondateur et Gérant de la société ENOVEO, société spécialisée dans le conseil et l'expertise en microbiologie, chimie et biotechnologies appliquées à l'environnement. Ce dernier abordait la question des essais de traitabilité et de faisabilité pour le traitement biologique des sols pollués et présentait un nouveau capteur utilisant des micro-organismes pour le suivi des eaux en temps réel.
Reservé adhérentsL'AFITE organise le 19 juin prochain une matinale consacrée aux retours d'expériences sur le dispositif tiers demandeur, avec des représentants du Bureau des Sols du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, de Brownfields et de ENGIE.
La Commission sites et sols pollués de l'AFITE, sous la présidence de Renaud Avocat, organise, le 8 juin prochain à 14 heures, à Paris, une réunion qui portera sur les essais pilotes de laboratoire en vue de préciser la faisabilité des traitements de dépollution. Une technologie permettant l'utilisation des micro-organismes dans le suivi des eaux souterraines sera également présentée.
L'AFITE organise le mercredi 21 mars 2018, de 9h00 à 12h00, la visite de la nouvelle installation de lavage des sols et du centre de traitement des terres Biogénie de Bruyères-sur-Oise (95).
La Commission sites et sols pollués de l'AFITE, sous la présidence de Renaud Avocat organise le 2 février prochain à 14 heures à Paris une réunion sur la révision des normes de la série NFX 31-620 et les principales évolutions par rapport aux versions antérieures.
Reservé adhérentsL'AFITE organise, le 5 décembre 2017 à Paris, un colloque d'une demi-journée, sur les aspects technico-économiques de la réhabilitation des sites pollués afin d'échanger sur les outils et solutions pour faire progresser la fiabilité des estimations et réduire les coûts de dépollution, qui restent une préoccupation majeure des maîtres d'ouvrages.
L'AFITE organise le 22 octobre prochain, en partenariat avec l'ENEP, une journée de conférences sur les différents aspects de la mise en oeuvre de la directive IED dans quelques Etats membres de l'Union Européenne.
La Commission Sites et Sols Pollués de l'AFITE se réunira le 28 Janvier 2015 à 10h00 à Paris sur le thème suivant : La loi ALUR pour l'accès au logement et un urbanisme rénové et ses implications sur l'activité "gestion des sols pollués".
Reservé adhérentsOrdre du jour : La révision du guide de réutilisation hors site des terres excavées en technique routière et dans des projets d’aménagement. Une nouvelle version de ce guide paraîtra en 2015, et le groupe de travail se réunira de nouveau à partir de la rentrée pour réviser la méthodologie et proposer de nouvelles pistes de valorisation des terres excavées.
Reservé adhérentsLa Commssion SSP de l'AFITE organise le 26 septembre prochain une réunion sur la révision du guide de réutilisation hors site des terres excavées en technique routière et dans des projets d'aménagement.
Reservé adhérentsPetit-déjeuner avec Jean-Claude LENOIR, Sénateur de l'Orne
Le rapport d'étape rendu le 5 juin dernier par Jean-Claude LENOIR, sénateur (UMP) de l'Orne, et Christian BATAILLE, député (PS) du Nord, à l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, (OPECST) et consacré aux "techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels", a réouvert le débat sur l'opportunité ou non d'extraire les gaz de schistes du sous-sol français, au moment où l'on met en place la transition énergétique en France.
News
Le 5 juillet 2023, la Commission européenne a présenté une proposition de directive sur la surveillance des sols afin de protéger et de restaurer les sols et de garantir leur utilisation durable. Ce texte est ouvert aux avis jusqu'au 3 novembre 2023.
La Commission européenne a lancé, le 2 août 2022, une consultation publique en ligne des citoyens et les parties prenantes sur l'élaboration d'une éventuelle directive européenne sur la santé des sols pour la protection, la gestion durable et la restauration des sols de l'UE.
Le Gouvernement abonde de 100 millions d'euros supplémentaires le fonds pour le recyclage des friches pour lutter contre l'artificialisation des sols et atteindre l'objectif "Zéro Artificialisation Nette".
Dans le cadre du plan France Relance, un fonds de 300 M€ est consacré au financement de recyclage de friches et plus généralement de fonciers déjà artificialisés dans le cadre de projets d'aménagement urbain de revitalisation des centres-villes et de relocalisation des activités.
L'État a demandé à trois établissements publics, Cerema, IGN et IRSTEA, de travailler en synergie à la mise en œuvre de cet observatoire qui permettra d'établir des orientations opérationnelles efficaces pour contraindre l'artificialisation des sols.
Le Ministère de l'Environnement a publié une note du 19 avril 2017 relative à la mise à jour des textes méthodologiques de gestion des sites et sols pollués. Cette mise à jour ne remet cependant pas en cause les principes essentiels de la méthodologie de 2007.
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| Sols urbains, environnement et santé |  |
| Objectif Zéro Artificialisation Nette des sols |  |
| Les outils financiers pour soutenir l'atteinte de l'objectif de zéro artificialisation nette |  |
| Sites et sols pollués : Outils juridiques, méthodologiques et financiers |  |
| MTES BOURILLET Cédric |
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| UPDS MONTACLAIR Hervé |
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| UPDS GALDEMAS Laurent |
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| BRGM ROUSSEAU Michèle |