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Directive Cadre Déchets : Évolution ou Révolution ?
Colloque organisé par l'AFITE le mardi 26 mai 2009 après-midi
au Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
(MEEDDAT - Amphithéâtre Serge Antoine, 20 avenue de Ségur - 75007 Paris)
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La directive-cadre déchets :
un défi pour les entreprises et les collectivités
locales dans le contexte actuel
La directive-cadre relative aux déchets parue le 19 novembre 2008, sera d'ici deux ans à peine le nouveau texte de référence pour la politique des déchets en France et en Europe. Les entreprises françaises sont pleinement impactées par ce texte qui sera applicable dès sa transposition dans le droit national d'ici le 12 décembre 2010...
Des 43 articles que comprend cette directive, certains constituent une véritable révolution : par exemple la fixation de nouveaux objectifs de recyclage.. Ainsi, d'ici 2020, les déchets ménagers et assimilés devront être recyclés à 50 % ; les déchets de construction et de démolition à 70 %.
Comment les entreprises françaises vont-elles pouvoir s'adapter et atteindre ces objectifs qui paraissent aux yeux des professionnels très ambitieux, inaccessibles disent certains ?...
Doit-on parler d'évolution pour certains objectifs et de révolution pour d'autres ?
Cette demi-journée de conférences organisée par l'AFITE le 26 mai prochain aura pour principal but de débattre de ces sujets.
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